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Marques déposées par monsieur PHILIPPE SOLEILLANT
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PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ
M. PHILIPPE SOLEILLANT

Numéro de dépôt :
3980383
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ de PHILIPPE SOLEILLANT

Présentation de la marque PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ

Déposée le 5 février 2013 par monsieur PHILIPPE SOLEILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur PHILIPPE SOLEILLANT domicilié(e) 12 Rue de l'Avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE SOLEILLANT domicilié(e) 12 Rue de l'Avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France.

La marque PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN DEÏ TROPHY PRO-AM OF SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 5 février 2023.

PHILIPPE SOLEILLANT a également déposé les autres marques suivantes : LES DRIVES DE SAINT-ANDREWS WWW.LESDRIVESDESAINT-ANDREWS.COM , LEGENDS


M. PHILIPPE SOLEILLANT - 12 Rue de l'Avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


M. PHILIPPE SOLEILLANT - 12 Rue de l'Avenir - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613605 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Recyclage professionnel.